Pour aider les pilotes à naviguer non seulement en sécurité, mais aussi en paix avec la réglementation, nous avons décidé de mettre à jour notre Guide des pilotes qui datait de 2013.
Nous avons cru bon l’adapter au goût du jour avec quelques nouveaux éléments et des exemples de jurisprudence. Bien que les enjeux avec les hydravions soient toujours présents, le Guide s’adresse plutôt à tous les pilotes et se veut un aperçu de la réglementation et des lois qui balisent notre passion.
Le document couvre des domaines comme :
- Le droit de voler
- L’aéronautique - une compétence exclusive du Parlement fédéral
- L’hydravion est un aéronef, pas un navire
- La gestion des ports
- La protection des eaux navigables
- Les aires marines de conservation et les parcs nationaux
- Le comportement de l’aviateur au Québec
- L’eau - un bien commun
- L’environnement – c’est l’affaire de tous
- Le bruit - une question de bon voisinage
- Une foire aux questions
La tâche pour revamper ce guide a été confiée à l’avocat Me Mathieu Quenneville du cabinet PFD Avocats. Depuis son admission au Barreau du Québec en 2000, Me Quenneville a développé une solide expertise en droit administratif, tout particulièrement en droit de l’environnement et en droit constitutionnel. Agissant autant à titre de conseiller juridique que de plaideur, Me Quenneville a été impliqué dans plusieurs dossiers d’envergure en droit municipal, administratif et constitutionnel. Son expertise nous a permis d’amener le Guide des pilotes à ce nouveau niveau.
Nous souhaitons que ce guide puisse vous aider à connaître vos droits, vos privilèges et vos responsabilités.
Pour le visualiser en ligne, cliquer ICI ou vous pouvez le télécharger en cliquant sur le bouton bleu Téléchargez le document
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