Document d’aviation et renouvellement médical

14 mai 2021

— Par Peter Campbell, Directeur, relations externes, COPA

Avec le statut réouvert/refermé que nous vivons ces temps-ci, nous ne devrions pas nous surprendre que le pilote d’aviation générale (AG) moyen – celui qui vole à des fins récréatives – n’ait pas beaucoup volé dernièrement et, par conséquent, n’ait pas consulté son document d’aviation (le « livre bleu »). Si tel est votre cas, sortez votre livre bleu pendant que vous lisez ces lignes, et regardez à l’intérieur de la page couverture : un endroit rarement observé quand il est ouvert. Jetez un coup d’œil à votre date d’expiration. Depuis septembre 2016, les documents sont émis pour une période de dix ans. Avant cette date, ils l’étaient pour cinq ans. Votre livre pourrait faire partie de cette deuxième catégorie. Ainsi, est-il toujours valide ou a-t-il expiré?

S’il n’est plus valide, a-t-il expiré très récemment? En raison de la COVID-19, au moins deux périodes de prolongation pourraient s’appliquer à votre cas. La mesure NCR 080-2020 offrait à ceux dont le document était valide jusqu’au 12 mars 2020 de continuer à l’utiliser du moment qu’ils faisaient une demande de renouvellement avant le 31 mars 2021. La mesure NCR 010-2021 a pour sa part récemment repoussé la date limite de renouvellement au 31décembre 2021. Pour utiliser un livre expiré, vous devez être en mesure de prouver qu’un renouvellement a été envoyé à votre bureau régional de Transports Canada (TC). Cependant, ces deux exemptions ne s’appliquent qu’à ceux dont le document d’aviation expirait le 13 mars 2020 ou après. Si le vôtre a expiré avant cette date, alors pas de chance!

Ironiquement, il arrive que le processus de renouvellement de TC repose entièrement sur le propriétaire du document d’aviation. Contrairement aux agences provinciales qui gèrent l’immatriculation de votre véhicule ou vos permis de conduire à des fins réglementaires et pour un gain financier modeste, TC ne facture pas encore pour délivrer ou renouveler le livre contenant votre permis et votre certificat médical. Néanmoins, il y a des frais pour le remplacement des documents d’aviation perdus ou détruits. Traitez-les donc avec grand soin!

Faites-vous partie de ceux dont le livre a expiré avant le 12 mars 2020? Vous n’avez alors droit à aucune période de prolongation et, aux yeux de TC, vous n’avez aucune excuse. Sans un document d’aviation valide, vous ne pouvez pas voler tant que vous n’avez pas rempli et soumis une demande de nouveau document/renouvellement et obtenu une autorisation (sous la forme d’un document temporaire). Cette demande peut être envoyée par courriel à votre bureau régional, et devrait être traitée selon un service de traitement « presque normal » d’environ huit semaines.

Étant donné que le document d’aviation ressemble beaucoup à un passeport ou à un document de citoyenneté, la demande doit être accompagnée d’une photo d’identité certifiée (style passeport) et d’une confirmation d’identité. En raison de l’exigence de ces deux pièces justificatives, la demande de renouvellement DOIT être POSTÉE au bureau régional de Transports Canada. Dans ces temps de COVID-19, nous savons tous que les services postaux doivent relever leur part de défis. Nous savons aussi qu’une fois la demande rendue dans la salle de courrier du bureau régional de TC, elle devra attendre un certain temps avant d’être traitée. En outre, vous pouvez facilement imaginer qu’avec les directives de travail à domicile dans de nombreux endroits comme Toronto, ces salles de courrier doivent être plus que remplies. Avant l’arrivée de la COVID-19, TC nous conseillait de renouveler nos documents d’aviation au moins six à huit semaines avant leur expiration. Je ne sais pas ce que traitement « presque normal » signifie dans les faits, mais la mesure NCR 010-2021 qui offre une prolongation jusqu’en décembre 2021 indique certainement que la livraison d’un nouveau document d’aviation prendra des mois.

En attendant l’arrivée de notre permis temporaire, c’est le bon moment pour vérifier l’état d’un autre élément très important de notre petit livre bleu : la date d’expiration de notre certificat médical. Comme pour le document d’aviation, le certificat médical ne fait pas l’objet d’avis de rappel de la part de TC. Peut-être qu’il le devrait – mais il s’agit d’un sujet à traiter une autre fois.

Selon votre catégorie médicale et de votre âge (avant ou après 40 ans), vous pourriez attendre cinq ans entre chaque examen médical. Par contre, si vous avez 60 ans ou plus, que vous êtes titulaire d’un certificat médical de catégorie 1, et que vous transportez des passagers, vous pourriez devoir être examiné tous les six mois. Un autre élément viendra influencer la donne : votre médecin-examinateur de l’aviation civile (MEAC) a-t-il signé et estampillé votre document au moment de votre dernier examen médical? Si oui, c’est très bien. Sinon, vous devrez envoyer une correspondance supplémentaire aux bureaux de MEAC régionaux ou nationaux. Vous savez probablement déjà que vous devez suivre ce processus complexe. Croyez-moi, je traite chaque semaine avec des pilotes qui acheminent périodiquement des rapports médicaux et des informations bien au-delà de l’examen médical de base pour conserver leur privilège de vol intact. Se tenir médicalement en forme fera l’objet d’un prochain article.

Faites-vous partie des pilotes canadiens chanceux dont le MEAC n’a pas encore pris sa retraite et qui reçoit encore des pilotes au bureau? C’est une excellente nouvelle! En outre, savez-vous que le médecin qui effectuera votre test médical pour l’aviation enverra le rapport d’examen de télémédecine rempli via le nouveau système de messagerie sécurisé directement au bureau régional de la Médecine aéronautique civile? Voilà une autre excellente nouvelle! Vous devriez ainsi obtenir votre tampon et votre signature sans délai afin de pouvoir continuer à voler.

Si votre MEAC a arrêté les consultations en raison de la COVID-19 ou qu’il a pris sa retraite, il existe un moteur de recherche pour un MEAC sur le site de TC. Des politiques de télémédecine ont également été mises en place pour surmonter les défis liés à la COVID-19.

Tous les MEAC (à la grandeur du pays) acceptant des rendez-vous en formule télémédecine sont listés sur leur site bilingue. Grâce à ce moteur de recherche et à l’initiative de télémédecine, beaucoup d’entre nous qui devons passer un examen médical de routine (ou plus) disposent désormais d’un service efficace pour obtenir et renouveler nos certificats médicaux dans les temps. Il nous appartient de traiter ces services avec sérieux et d’assumer la responsabilité de maintenir notre privilège de voler. Je vous invite donc à souffler la poussière sur votre document d’aviation, à vérifier la date d’expiration de votre dossier médical et à poser les gestes pour garder le tout en règle. Le Canada est un endroit formidable pour voler. Volons légalement et profitons du temps passé dans les airs!

(Photo : Adobestock, Boggy)

Source : Peter Campbell, COPA